Dernière mise à jour: 7 octobre 2026
1. Titulaire du site
- Titulaire: [pendiente de completar]
- Nom commercial: Costa Nova Homes
- Numéro fiscal (NIF): [pendiente de completar]
- Adresse: [pendiente de completar]
- E-mail: [pendiente de completar]
- Registre des agents immobiliers de la Communauté valencienne: [pendiente de completar]
2. Objet
Ce site informe sur des programmes de logements neufs sur la Costa Blanca réalisés par des promoteurs tiers et permet aux personnes intéressées de demander des informations.
Les données de chaque programme (descriptions, nombre de logements, prix, prestations, images et plans) proviennent du promoteur concerné, responsable de leur exactitude. Elles sont purement informatives et indicatives, peuvent varier et ne constituent pas une offre contractuelle. Les images peuvent être des perspectives non contractuelles.
La documentation et les informations exigées par le décret royal espagnol 515/1989 relatif à la protection des consommateurs lors de la vente de logements sont à la disposition des personnes intéressées et peuvent être demandées via ce site.
3. Conditions d'utilisation
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4. Propriété intellectuelle et industrielle
La conception du site, ses textes propres ainsi que la marque et le logo "Costa Nova Homes" appartiennent à leur titulaire. Les images, plans, textes et données de chaque programme appartiennent à leur promoteur et sont reproduits avec son autorisation. Toute reproduction, distribution ou transformation sans autorisation expresse est interdite.
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6. Droit applicable et juridiction
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